Raison sociale : Le Rocher Oasis des Cités (R.O.C)
Association loi 1901 présente dans les cités sensibles de 6 départements en 2010.
Oeuvre qui a commencé en 2000.
Nº Siren : 479 271 751
Référence Préfecture : W832000866
Siège Social :
Centre Saint Michel
HLM La Beaucaire
83200 TOULON
Téléphone : 04 84 25 02 95
Mobile : 06 22 36 81 47
Fax : 04 84 25 02 97
Mail : oasis.cites@assolerocher.org
Président - directeur de publication : Eric de Courville
Responsable de la base de données « Newsletter et Dons » - responsable de la rédaction : Eric d'Alançon
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux communiquer avec les personnes qui soutiennent notre association. Les destinataires des informations sont le Service des Dons et le Service Communication de l’Association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Service des Dons – Association Le Rocher Oasis des Cités
Centre Saint Michel – HLM La Beaucaire – 83200 TOULON
04 84 25 02 95 – service.dons@assolerocher.org
Propriété intellectuelle :
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et
autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le
droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits
voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des
bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre
opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans
l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L
122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L
122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation
dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de
courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement
le nom de l'auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et
passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions
pénales.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.



