Je souhaite faire un don

Devenez volontaire

Inscrivez-vous à la newsletter

Accueil > Mentions Légales

Raison sociale : Le Rocher Oasis des Cités (R.O.C)

 

Association loi 1901 présente dans les cités sensibles de 6 départements en 2010.

Oeuvre qui a commencé en 2000.

  2001 : Création de l'association Le Rocher 93
  2004 : Création de l'association Le Rocher 83
  2008 : Création de l'association Le Rocher Oasis des Cités, destinée à regrouper toutes les antennes du Rocher
  actuelles (Le Rocher 93 et Le Rocher 83) et futures dans les quartiers populaires.

 

Nº Siren : 479 271 751

Référence Préfecture : W832000866

Siège Social :

Centre Saint Michel
HLM La Beaucaire
83200 TOULON

Téléphone : 04 84 25 02 95
Mobile : 06 22 36 81 47
Fax : 04 84 25 02 97
Mail : oasis.cites@assolerocher.org

Président - directeur de publication : Eric de Courville


Responsable de la base de données « Newsletter et Dons » - responsable de la rédaction : Eric d'Alançon

 

  Nom, raison sociale et adresse de l'hébergeur :
  SAS OVH - Service de téléphonie et d'hébergement Internet
  www.ovh.com - 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux communiquer avec les personnes qui soutiennent notre association. Les destinataires des informations sont le Service des Dons et le Service Communication de l’Association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :


Service des Dons – Association Le Rocher Oasis des Cités
Centre Saint Michel – HLM La Beaucaire – 83200 TOULON
04 84 25 02 95 – service.dons@assolerocher.org

 


Propriété intellectuelle :

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.


Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.